La représentation communale dans les intercommunalités.

Un Bilan. Des propositions.

Les transferts de plusieurs missions fondatrices des communes vers les intercommunalités font très souvent l’objet d’incompréhensions persistantes de la part des administrés ; et électeurs … Leurs insatisfactions à l’égard de « l’intercommunalité » concernent la lourdeur des procédures de transmission des demandes, le manque de transparence des décisions et des délais d’exécution. Ainsi, les habitants manifestent leur incompréhension à l’égard d’un mode d’organisation dont ils doutent qu’il puisse être plus pertinent en termes démocratiques et moins onéreux que la gestion à l’échelle communale. En prise directe avec les usagers, les élus communaux ont bien du mal à expliquer, et plus encore à justifier ces réformes qu’ils ne maîtrisent plus, parce qu’imposées par la loi. S’y ajoutent toutes les controverses, proches comme éloignées sur l’efficience de l'action publique. Elles atteignent aujourd’hui des proportions inégalées.

Concernant ces transferts actés par les lois de 2014, dites « Valls » ou « Maptam & Notre », il devient difficile d’envisager tout retour en arrière, sauf cas de crise majeure de nos institutions territoriales. En effet, les moyens humains, comme matériels à disposition des communes s’avèrent particulièrement affaiblis depuis les lois précitées pour répondre aux attentes les plus essentielles, concrètes et de bon sens.

Ce sont là de véritables raisons qui justifient que l’organisation des intercommunalités soit revisitée et révisée. Fait révélateur, Il s’agit d’un sujet maintes fois annoncé par tous les Premiers Ministres successifs. En premier lieu, osons redonner plus de responsabilités aux échelons des regroupements de proximité entre communes. Il s’agirait de mutualiser intelligemment leurs moyens, tant techniques que financiers, tout en confiant les équipements et services de caractère stratégique et d’enjeux plus globaux à l’échelon de grandes intercommunalités. Pour ce faire, précisons que ces dernières disposent déjà de ressources fiscales indépendantes. Ce sont les communautés de communes, d’agglomération et les métropoles. Concernant ces instances, les sondages d’opinion montrent sans équivoque qu’elles font l’objet d’un déficit de confiance. La restauration d’une meilleure image passera nécessairement par une représentation plus juste et respectée des communes. C’est la reconnaissance de chacune d’elles en dehors de toute considération partisane ou d’affiliation à tel ou tel groupe d’intérêts ; entre autres politiques. En termes de réformes possibles, mettons au débat les amplitudes de tailles démographiques entre la ville principale ou ville-centre et les autres communes. Dans une grande part de situations, les écarts de population s’avèrent très conséquents ; déséquilibrés. Ce constat est encore plus flagrant au sein de certaines intercommunalités qui réunissent un grand nombre de communes de taille très modeste, alors même que la ville-centre représente la quasi moitié de la population. En de telles configurations, tout débat relatif aux enjeux les plus essentiels s’avère mis sous le contrôle de l’assemblée communale de la ville-centre, puisque ce sont des représentations proportionnelles liées à la démographie. Ces règles de représentation régissent en effet la composition de ce type d’assemblées dites communautaires. Fort heureusement, il demeure le principe d’un délégué minimum par commune. De tels cas de figure appellent une évolution réglementaire de la représentation des communes dans ces instances d’actuelle gestion de services publics de proximité. En outre, n’oublions jamais que toutes ces communes modestes en taille démographique représentent l’essentiel de la surface non urbanisée des intercommunalités. Chacun en reconnait l’importance en ces heures de préoccupations environnementales.

Tel que nous le citions précédemment, les décisions de l’intercommunalité se résument ainsi en une réplique de celles prises en amont au sein de la gouvernance de la ville-centre. Plus singulier encore, les clivages politiques de la ville-centre se recomposent avec les ralliements d’un certain opportunisme « d’obligés ». Ce n’est pas l’esprit que nous sommes en droit d’attendre de la coopération intercommunale au sens le plus noble du service rendu à tous nos concitoyens. Le fondement de l’intercommunalité : c’est d’assurer la bonne gestion de moyens et services partagés, quelque soit le caractère ou l’identité politique des élus dans leurs communes respectives.

Pour rappel, dans le schéma historique des syndicats intercommunaux, chaque commune dispose des mêmes droits de vote. Le nombre de délégués est ainsi identique par collectivité. D’évidence, ce n’est pas une solution appropriée pour nos actuels établissements de coopération à fiscalité propre. Toutefois, il convient d’établir en urgence des représentations plus équilibrées qui respectent autant que faire ce peu les identités communales, riches de leur propre récit historique. Toutes disposent selon nos textes fondateurs de la République d’une légitimité en propre dans le débat démocratique local, comme national.

Ainsi, la réalité nous appelle à proposer le principe qu’aucune commune ne puisse disposer de plus du tiers des sièges dans toute assemblée intercommunale à fiscalité autonome. Ce serait la règle la plus juste pour que l’indispensable débat et les décisions qui s’en suivent ne soient captés, confisqués par la ville centre et quelques confédérés … Instituée ainsi, la règle prendrait suffisamment en compte le poids démographique, et significativement mieux l’identité institutionnelle, comme territoriale de chaque commune. Les voix respectives seraient indéniablement plus entendues dans la perspective d’élaborer les projets et les choix pour le territoire en son entier. C’est un enjeu de transversalité et de solidarité. C’est le sens que tout citoyen est en droit d’attendre pour plus de concertation et d’approche plus collaborative dans l’élaboration des projets intercommunaux.

Philippe Bonnin

Maire de Chartres de Bretagne. Ancien Président du Comité de Bassin d’Emploi de Rennes. Ancien Vice-président du Conseil Général d'Ille et Vilaine en charge de l’économie, l'emploi la Recherche et l’innovation.

Voeux pour 2026

Mesdames et Messieurs : chers acteurs associatifs, bénévoles engagés dans les multiples activités chartraines ; responsables économiques, représentants d’institutions et des services publics de l’Éducation Nationale, de la Gendarmerie Nationale, des moyens de secours départementaux ; Mesdames et Messieurs les membres des instances de l’aide sociale et des solidarités, chers élus, anciens élus, élus voisins et amis chartrains, je salue votre présence qui nous honore en cette soirée ; une soirée qui ouvre une nouvelle page : celle de l’année 2026.

Nous vous adressons des vœux de bonne année ; des vœux de bonne santé, des vœux pour tout ce qui contribue à la qualité de la vie dans notre commune ; nos communes. Qualité de notre vie sociale … sans jamais négliger la qualité de la dynamique économique dont découlent nos ressources et moyens communs ; des moyens partagés pour assurer les meilleures conditions d’exercice des services publics quand nous parlons des pratiques culturelles, sportives, associatives et tant d’autres activités. Je n’oublie pas nos projets fédérateurs autour de la nature ; de tout ce que représente la vie biologique. Je n’oublie bien sûr nullement nos projets dédiés aux champs de la solidarité … des projets qui font société ; sans exclusive.

J’adresse également tous mes vœux aux personnes qui n’ont pu se joindre à nous.

Ce soir, je ne procéderai pas à la présentation de toutes nos réalisations achevées, celles en cours, et d’autres en projet. Vous venez d’en avoir une illustration très explicite, qualitative avec le diaporama qui vient de vous être présenté. Pour autant il est opportun de vous dire que toutes ces réalisations et activités contribuent aux mêmes objectifs : nous tenir aux côtés des enfants, des familles, des jeunes, des aînés. Nous sommes également à l’écoute de toutes celles et ceux qui travaillent ici, proche de nous et plus largement dans notre bassin de vie ; le bassin d’emploi rennais. Nous agissons pour faire en sorte que toutes les personnes qui recherchent une insertion, une formation, un emploi de qualité, ou réfléchissent à leur futur projet puissent trouver les bonnes réponses souhaitées. Dans ce but, nous sommes attentifs aux initiatives de tous les acteurs de l’économie et nous exerçons autant de fois que nécessaire notre rôle de médiation en les accompagnant au cours de leurs études et recherches pour s’implanter et / ou se développer.

En ce qui concerne les services rattachés à la commune ; ce sont des missions que nous-nous faisons forts de proposer et de faire évoluer. En ce qui concerne les locaux, nous les adaptons, aménageons, agrandissons et même, autant que nécessaire nous en créons de nouveaux ; qu’il s’agisse des espaces éducatifs, sportifs, culturels ou associatifs.

Pour tous les partenaires des secteurs et services sociaux qui interviennent sur notre territoire, nous coopérons au mieux avec chacun d’eux, et les accompagnons dans leurs métiers et missions.

Pour cela, nous améliorons nos lieux dédiés à la solidarité ; entre autres pour le soutien aux personnes confrontées à l’avancée dans l’âge, ou contraintes par la santé, voire le handicap. Naturellement la différence doit être reconnue et accompagnée. Ainsi, chacun doit pouvoir trouver sa place dans le cadre de projets réfléchis et concertés.

Tous nos projets se doivent d’être fédérateurs avec cet objectif de faire grandir la cité, … toutes nos cités et territoires dans leur diversité.

Notre engagement : c’est de nous en tenir aux meilleures dispositions pour donner du sens à ce que nous convenons tous d’appeler le « vivre ensemble ». Assurément, ce ne sera pas sans porter collectivement une authentique ambition humaine et sociale, digne de ce que sont nos valeurs, et j’insiste : humaines ; des qualités en opposition aux postures qui confortent l’entre-soi ; que nous parlions des communes, et ceci même jusqu’aux échelons des États. Pour nous, les replis sociétaux sont terriblements préjudiciables, voire plus, néfastes … À l’extrême, ils réduisent les libertés, et l’incapacité à faire société …

Contribuons ainsi à faire avancer le Monde ; ce Monde qui a tant besoin de se régénérer, voire plus encore : de se refonder en ces heures d’expectative absolue quant à son avenir.

Dans ses « Lettres de prison » écrites durant les années 1920-1930, Antonio Gramsci écrivait : « Le vieux Monde se meurt, le nouveau tarde à apparaître et dans ce clair-obscur surgissent les monstres » … Qui peut souhaiter l’effacement de nos idéaux républicains et par conséquent de la démocratie jusqu’à ce qu’on remette en cause les droits humains ? Dans son roman « La Peste », Albert Camus écrivait en 1947 : « quand une démocratie est malade, le fascisme vient à son chevet ». Et enfin, dans la même lignée des grands humanistes du XX^ème siècle, permettez moi de citer également les propos tenus par Robert Badinter, le 20 mars 1984 dans la cité marseillaise : « Le fascisme ne se lève pas dans les pays développés comme la tempête en une nuit. Il est d'abord rampant, dissimulé, ordinaire. Il progresse par les mille voies de la haine, avivée par les difficultés économiques. Il s'empare des cœurs avant de pervertir les esprits, puis de prendre le pouvoir ».

 

Voici un an, je revenais sur les interminables crispations politiques ; plus précisément parlementaires. Ceci dans le contexte de la tournure incertaine que prenait l’économie française, entraînant par voie de conséquence le déséquilibre de nos finances publiques, toujours proches d’abysses incommensurables. 12 mois plus tard, il nous faut constater que les changements ne sont toujours pas au rendez-vous. Ainsi, pour la seconde année consécutive, l’absence d’accords à l’Assemblée Nationale nous renvoie aux constats de reports d’inscriptions budgétaires, sans fil conducteur … et avec quel sens, perspectives et projets ?

Croyez-moi, Mesdames et Messieurs, chers amis, en quelques 31 années d’exercice de ma fonction de Maire à Chartres de Bretagne, j’ai acquis une certaine connaissance de ce que sont les effets des politiques sans lignes directrices … autrement dit « au fil de l’eau » …

Pour 2026, la version du budget pour la France sera de nouveau la résultante d’un cocktail de compromis de telle manière que nous n’avancerons qu’en mode dégradé ; un mode dégradé produisant toujours plus de dette, et toujours plus de contraintes pour nos collectivités devant faire encore mieux avec moins.

Pour autant et au regard du contexte économique international, nous ne devons certainement pas baisser les bras.

Après quarante années d’une mondialisation de l’économie, qualifiée avec moult réserves : « d’heureuse », est-ce l’heure de nous interroger sur la fin d’un modèle qui d’ores et déjà nous impose la recherche de nouvelles orientations ? En ce qui me concerne, je vous répondrai bien évidemment oui.

Nous avons vécu les délocalisations massives des fonctions productives en direction de pays aux faibles coûts sociaux ; là où le laxisme en matière de protection environnementale atteignaient les limites du soutenable … À ce stade extrême, nous sommes entrés dans la phase la plus critique de ce nous appelons l’anthropocène ([1]), cette ultime ère paléo-géologique. Indéniablement, elle se traduit par un processus d’altération planétaire aggravé. Nous en mesurons les effets au gré tout au plus des décennies, alors que les changements majeurs, ou extinctions en études paléontologiques s’évaluent en dizaines de millions d’années. Or, ces processus surviennent en concomitance avec des bouleversements géopolitiques d’ampleur qu’il est bien difficile d’appréhender sereinement. Une telle concomitance n’est pas le fait du hasard … Nous n’avons pas terminé d’en mesurer toutes les incidences telles que : les évènements climatiques incontrôlés, l’épuisement des ressources, les famines et migrations, les conflits aux enchaînements dramatiques, le déni des règles du droit international, pourtant embryonnaire ...

La coïncidence entre les actuelles crises et le sabordage tant économique, que géopolitique et démocratique des États-Unis d’Amérique ne font qu’accélérer les processus de délitement sociaux en cours … Ils nous interpellent. Ils laissent l’Europe face à ses responsabilités. À ces préoccupations essentielles, je souhaiterais citer deux économistes étasuniens de renom. Suivant leurs point de vue, l’Europe sous-estime ses capacités propres à s’organiser ; à se prendre en main et s’affirmer pour jouer un rôle de référent, de leadership en vue d’échéances qui s’avèrent proches. Il s’agit d’Adam Posen, Président d’un cercle de réflexion : « L’institut Peterson d’études sur l’économie Internationale » et Joseph Stiglitz, Nobel d’économie 2001, Professeur à l’université Columbia. ce sont deux personnalités avisées et critiques à l’égard de la politique économique incohérente, irréaliste des États-Unis … et concernant nos deux macro-économistes jusqu’à dire que Donald Trump tire une balle dans le pied de l’économie américaine …

Que nos dirigeants européens les entendent ! Il s’impose que l’Europe sache se réinventer, s’unir pour se refonder avec une gouvernance réformée et affirmée. Elle doit enfin exister sur la scène internationale en sa qualité d’entité institutionnelle au même titre que tous les autres États du Monde.

 

À notre modeste mais bien concrète échelle, quelle sera notre dynamique économique pour demain ?

Certes, parler de dynamique économique lorsque les données statistiques s’avèrent pessimistes reste quelque peu illusoire. Le recul du pouvoir d’achat et des investissements productifs, le déficit commercial, l’endettement et le chômage en hausse ; sans oublier la transition écologique incertaine … ce sont autant de données qui alimentent un climat social déprimé. En outre, la démultiplication des actes de désinformation, de manipulations, de mensonges ainsi que la radicalité des comportements amplifient cette perception d’impasse. Ce n’est plus seulement de sursaut qu’il nous faut parler, mais d’une approche plus stratégique et cohérente de l’économie réelle pour établir, fonder de vrais projets d'avenir et durables ; des projets audacieux et qui, certes doivent s'exonérer des logiques de profitabilité à court terme.

D'aucun me dira que c'est une gageure... Pourtant, c'est bien ainsi que s'est reconstruit le monde d'après guerre.

Notre industrie Chartraine en est une héritière emblématique ; un exemple.

Puisque j’ai maintenant quelques années derrière moi, je puis vous dire que Schuman, Monnet, Pleven, Martray, Halléguen en sont les pères fondateurs par leurs actions déclinées depuis l’échelle européenne, nationale, et jusqu’au local. Ils méritent toute notre reconnaissance. Il s’agit bien de cette belle épopée de toute notre histoire industrielle automobile des années 1960 à aujourd’hui.

La restauration de l’économie productive sur des bases nouvelles ne se décrètera pas si facilement. Elle va devoir se structurer et s’organiser sur un temps long. En effet, il faut d’abord retrouver un consensus clair pour mobiliser toutes les compétences des acteurs de notre écosystème territorial. En cela, notre commune doit et peut être un exemple, une plateforme, un socle des possibles ; entre autres avec nos grands acteurs industriels, déjà en phase avec une telle approche stratégique : Schneider-Electric, Stellantis, Suez, Joncoux, Safran qui arrive ; les opérateurs du ferroviaire, Sopra-Stéria et tous les services à l’industrie … C’est dans cette configuration d’enjeux de développement indispensables que pourra se dégager notre horizon au-delà de 2030. De même, il conviendra que nous reprenions très vite une politique dynamique d’accueil et par conséquent d’habitat en synergie avec les emplois productifs et de services déjà créés et à venir sur la commune et toutes ses voisines. En ce sens, notre approche est parfaitement conforme à nos futurs objectifs intercommunaux métropolitains, mais avec cependant l’accord essentiel sur une vision stratégique et consensuelle de l’économie productive et hautement digitalisée ; ce nouveau champ majeur et incontournable, alors que nous sommes au cœur même du défi de la compétitivité internationale et d’enjeux quant à l’assurance de notre souveraineté territoriale ; nationale. C’est une question existentielle. Il faut qu’elle soit entendue et comprise.

 

Mesdames et Messieurs, chers amis, malgré les contraintes, les évolutions si rapides, l’adversité récurrente liée aux crises et mutations, nos agents communaux et intercommunaux ont su répondre pour le meilleur service attendu et bien sûr le développement de la ville, je les remercie en toute sincérité. Ce sont nos alliés, comme tous les agents de l’État, Monsieur le Secrétaire Général de la Préfecture d’Ille et Vilaine. Comme vous le faites en direction de toutes les communes de l’arrondissement de Rennes, vos collaborateurs veillent et nous conseillent.

En notre qualité de commune atypique s’il en est une de par son économie si particulière, je sais l’importance de votre écoute, de celle de la direction des finances publiques, ainsi que de Monsieur le Préfet. Soyez en honorés. Vos qualités nous sont infiniment précieuses.

Nos remerciements s’adressent à vous tous, chers partenaires : de l’immobilier jusqu’aux services, ainsi que de l’industrie. Ensemble vous relevez les défis du redressement du pays.

Gardons confiance en l’avenir avec toute la lucidité qui s’impose dans un Monde qui nous oblige. Soyons réactifs et novateurs. Restons solidaires et volontaires.

Très bonne année à tous.

         Philippe Bonnin, Maire de Chartres de Bretagne

 

« La promesse et l’ambition de ne pas répéter les erreurs qui ont conduit à la tragédie de la seconde guerre mondiale, a façonné pendant des décennies les institutions internationales et la politique de sécurité. Mais aujourd’hui, l’influence de cette histoire s’estompe. Face aux multiples urgences, il n’est pas surprenant que l’Occident soit confronté à son plus grand défi depuis des décennies. Un défi qui se heurte au sentiment d’épuisement civilisationnel dont nos adversaires ont pris conscience, convaincus que leur heure est venue ».

Ce sont des extraits de propos tenus par Radoslaw Sikorski, Ministre des affaires étrangères de la Pologne. « Le Monde » du 28 décembre 2025.

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[1] - Période la plus récente du quaternaire, qui succède à l'holocène, et caractérisée par les effets directs de l'activité humaine sur la planète.